Notice PIONEER PD-M403
Extrait du mode d'emploi PIONEER PD-M403
Les instructions détaillées pour l'utilisation figurent dans le Guide de l'utilisateur.
B L'Utilisateur final convient que l'exploitation du produit Tele Atlas sous licence de l'icône de marque Tele Atlas est soumise aux conditions générales stipulées dans le présent Accord. Il peut potentiellement y avoir d'autres conditions et restrictions générales supplémentaires renforcées par une partie tierce et fournies de temps en temps à l'Utilisateur final dans les notes de la version applicable au Produit à valeur ajoutée. L'Utilisateur final doit autoriser l'affichage des avis de droits d'auteurs applicables en vigueur pour Licensed Tele Atlas Products sur l'écran de démarrage initial, dans le code, sur le support de stockage, sur l'emballage, dans la section "Aide/A propos de", dans le manuel de l'utilisateur et sur toute image affichée ou imprimée de la carte, pour chaque Produit à valeur ajoutée qui serait basé sur : 1 Tele Atlas® MultiNet® Europe. À compter de la date d'entrée en vigueur, l'avis des droits d'auteur est : "Source des Données © 2011 Tele Atlas B. À compter de la date d'entrée en vigueur, l'avis des droits d'auteur est : "© BEV, GZ 1368/2003. " b Les données Tele Atlas® MultiNet® sur le Danemark. À compter de la date d'entrée en vigueur, l'avis des droits d'auteur est : "© DAV, toute violation de ces droits d'auteur entraînera des actions judiciaires. " c Les données Tele Atlas® MultiNet® sur la France. À compter de la date d'entrée en vigueur, l'avis des droits d'auteur est : "© IGN France. À compter de la date d'entrée en vigueur, ce qui suit s'applique : Ce produit inclut des données de cartographie sous licence d'Ordnance Survey avec la permission du Controller of Her Majesty's Stationery Office. À compter de la date d'entrée en vigueur, l'avis des droits d'auteur est : "Ordnance Survey of Northern Ireland. " f Les données Tele Atlas® MultiNet® sur la Norvège. [...] Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel pour faire fonctionner un bureau de service ou pour toute autre finalité, liée au traitement de données pour d'autres personnes ou entités. Pioneer et les personnes autorisées conserveront tous les droits d'auteur, secrets commerciaux, brevets et autres droits de propriété sur le Logiciel. Le Logiciel est protégé par des droits d'auteur et il ne peut être copié, même modifié ou fusionné avec d'autres produits. Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les mentions de copyrights ou des droits exclusifs du propriétaire présents dans le Logiciel. Vous pouvez transférer tous vos droits de licence sur le Logiciel, la documentation qui s'y rapporte et une copie de l'Accord de Licence à un tiers, à condition que celui-ci lise et accepte les conditions générales de ce document. 2 CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ Le Logiciel et sa documentation vous sont fournis sur une base "EN L'ÉTAT". PIONEER ET LES PERSONNES AUTORISÉES (dans les articles 2 et 3, Pioneer et les personnes autorisées seront appelées collectivement "Pioneer") N'ACCORDENT ET VOUS NE RECEVEZ AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET TOUTES LES GARANTIES DE CARACTÈRE MARCHAND ET DE QUALITÉ POUR QUELQUE BUT PARTICULIER QUE CE SOIT SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES. cERTAINS PAYS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES , DE SORTE QUE L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS. Le Logiciel est complexe et il peut renfermer certains défauts, erreurs ou imprécisions. Pioneer ne garantit pas que le Logiciel satisfera vos besoins ou votre attente, que son fonctionnement sera exempt d'erreur ou ininterrompu et que toutes les imprécisions peuvent être corrigées et le seront. En outre, Pioneer n'accorde aucune garantie en ce qui concerne l'emploi ou les résultats de l'emploi du Logiciel en termes de précision, de fiabilité, etc...
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