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PIONEER DC-X55Z

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Extrait du mode d'emploi PIONEER DC-X55Z

Les instructions détaillées pour l'utilisation figurent dans le Guide de l'utilisateur.

Le fabricant/fournisseur de ces données est Navigation Technologies Corporation, 222 Merchandise Mart Plaza, Suite 900, Chicago, Illinois 60654. Si l'officier contractant refuse d'utiliser l'une ou l'autre des licences fournies dans (i) ou (ii), il doit avertir Navigation Technologies Corporation avant de demander des droits supplémentaires ou autres pour les données NAVTECH. CONTRAT N° : NOM DE L'ENTREPRENEUR (FABRICANT/FOURNISSEUR): Navigation Technologies Corporation ADRESSE DE L'ENTREPRENEUR (FABRICANT/ FOURNISSEUR): 222 Merchandise Mart Plaza, Suite 900, Chicago, Illinois 60654. Les droits du gouvernement pour utiliser, modifier, reproduire, diffuser, exécuter, afficher ou divulguer ces données techniques sont limités par le paragraphe (b)(3) des Droits de la clause sur les données techniques-articles non commerciaux contenu dans le contrat spécifié ci-dessus. Toute reproduction des données techniques ou d'une partie de ces données repérée par cette notice doit donc aussi reproduire cette dernière. Toute personne autre que le gouvernement à qui l'accès à de telles données a été fourni doit immédiatement en aviser l'entrepreneur mentionné ci-dessus. et ; (ii) concernant les acquisitions d'agence civile, les données NAVTECH sont licenciées conformément aux droits présentés dans le paragraphe 52. 227-14(g)(1) du FAR, DROITS DE DONNEEGENERALE (protéction de données avec les droits limités et logiciel pour ordinateur). Au cas où l'officier contractant demande la délivrance de droits limités NAVTECH Data qui ont été détenus ou pourraient autrement être détenus conformément au paragrahe 52. 227-14(g)(1) du FAR, les données NAVTECH sont licenciées avec "droits limités" comme spécifié dans la "notice sur les droits limités" suivante au paragraphe 52. [...] ASSURANCES DE LOI D'EXPORTATION Vous convenez et certifiez que ni le Logiciel ni d'autres données techniques reçues de Pioneer, non plus que le produit direct des dites, seront exportés hors du pays ou du département (le "Pays") régi par le gouvernement détenant le pouvoir de juridiction ("Gouvernement"), sauf si cela est autorisé et permis par les lois et réglementations du Gouvernement. Si vous avez acquis le Logiciel de façon légale hors du Pays, vous convenez de ne pas réexporter le Logiciel ni d'autres données techniques reçues de Pioneer, non plus que le produit direct des-dites, sauf si les lois et du Gouvernement et les lois et réglementations de la juridiction dans laquelle vous avez obtenu le Logiciel le permettent. LIMITE DE RESPONSABILITE EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES, RECLAMATION OU PERTE QUE VOUS AVEZ ENCOURUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES DOMMAGES COMPENSATEURS, ACCESSOIRES, INDIRECTS, SPECIAUX, CONSEQUENTS OU EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS, VENTES OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS, INVESTISSEMENTS OU ENGAGEMENTS EN LIAISON AVEC UNE AFFAIRE, PERTE DE BONNE VOLONTE, OU DEGATS) RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE LOGICIEL, MEME SI PIONEER A ETE INFORME, SAVAIT OU POUVAIT AVOIR CONNAISSANCE DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES. CETTE LIMITATION S'APPLIQUE A TOUTES LES CAUSES D'ACTION EN JUSTICE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, RUPTURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE, NEGLIGENCE, RESPONSABILITE STRICTE, REPRESENTATION ERRONEE ET AUTRES TORTS. SI LA RENONCIATION DE GARANTIE DE PIONEER OU LA LIMITATION DE GARANTIE, ENONCEE DANS CET ACCORD, DEVIENT POUR UNE RAISON QUELCONQUE NON EXECUTOIRE OU INAPPLICABLE, VOUS ACCEPTEZ QUE LA RESPONSABILITE DE PIONEER NE DEPASSERA PAS CINQUANTE POURCENT (50%) DU PRIX PAYE PAR VOUS POUR LE PRODUIT PIONEER CI-INCLUS...

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