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Extrait du mode d'emploi PIONEER CT-S210

Les instructions détaillées pour l'utilisation figurent dans le Guide de l'utilisateur.

5 RÉSILIATION Cet Accord reste en vigueur jusqu'à ce qu'il soit résilié. Vous pouvez le résilier à tout moment en détruisant le Logiciel. L'Accord sera résilié également si vous n'en respectez pas les clauses ou les conditions. Lors de cette résiliation, vous acceptez de détruire le logiciel. 6 DIVERS Le présent document constitue l'Accord complet entre Pioneer et vous en ce qui concerne son objet. Aucun amendement de cet Accord n'entrera en vigueur sans le consentement écrit de Pioneer. Les revendeurs Pioneer ne sont pas autorisés à amender le présent Accord. Le présent Accord est régi et établi selon les lois internes de la province de l'Ontario et des lois fédérales du Canada applicables dans ce cas. Si une clause quelconque de cet Accord est déclarée invalide ou inapplicable, les stipulations restantes resteront pleinement en vigueur et effectives. 8 Fr Chapitre Accord de licence Conditions générales d'utilisation des données de Tele Atlas IL S'AGIT D'UN CONTRAT (LE "CONTRAT") PASSÉ ENTRE VOUSMÊME, L'UTILISATEUR FINAL ET TELE ATLAS NORTH AMERICA, INC. ("Tele Atlas"). EN UTILISANT VOTRE COPIE DES DONNÉES DE TELE ATLAS, VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS GÉNÉRALES DU PRÉSENT CONTRAT. 1 Octroi de licence. Tele Atlas vous accorde une licence non transférable et non exclusive pour l'utilisation des données cartographiques et informations liées à des points d'intérêts commerciaux, (les POIs), (collectivement appelés les "Données") figurant sur les présents disques, et ce uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Elle ne vous permet pas d'exploiter un service bureau ou d'utiliser ces données et informations dans tout autre but impliquant le traitement des données d'autres personnes ou entités. [...] SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS TOUTES CES CONDITIONS, VEUILLEZ RETOURNER LES PRODUITS PIONEER (Y COMPRIS LE LOGICIEL ET LES DOCUMENTS ÉCRITS) DANS LES CINQ (5) JOURS SUIVANT LA RÉCEPTION DES PRODUITS AU REVENDEUR PIONEER AGRÉÉ À L'ADRESSE OÙ VOUS LES AVEZ ACHETÉS. L'UTILISATION DU LOGICIEL ENTRAÎNE VOTRE ACCEPTATION TACITE DE CET ACCORD DE LICENCE. 1 OCTROI DE LICENCE Pioneer vous accorde un droit non transférable et non exclusif d'utilisation du logiciel installé sur les produits Pioneer (appelé le "Logiciel") et de la documentation concernée uniquement pour votre usage personnel ou pour une utilisation interne au sein de votre entreprise, uniquement sur les produits Pioneer. Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétroingénierie, traduction, port, modification ou travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez pas prêter, louer, divulguer, vendre, attribuer, donner à bail, accorder une sous-licence, mettre sur le marché ou transférer le Logiciel ou l'utiliser d'une manière quelconque non expressément autorisée par cet accord. Vous ne pouvez pas extraire ou essayer d'extraire le code source ou la structure de la totalité ou d'une partie du Logiciel par rétro-ingénierie, démontage, décompilation ou tout autre moyen. Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel pour faire fonctionner un bureau de service ou pour toute autre finalité, liée au traitement de données pour d'autres personnes ou entités. Pioneer et les personnes autorisées conserveront tous les droits d'auteur, secrets commerciaux, brevets et autres droits de propriété sur le Logiciel. Le Logiciel est protégé par des droits d'auteur et il ne peut être copié, même modifié ou fusionné avec d'autres produits. Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les mentions de copyrights ou des droits exclusifs du propriétaire présents dans le Logiciel...

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