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Notice PIONEER CNDV-90MT

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Extrait du mode d'emploi PIONEER CNDV-90MT

Les instructions détaillées pour l'utilisation figurent dans le Guide de l'utilisateur.

exportés hors du pays ou du département (le "Pays") régi par le gouvernement détenant le pouvoir de juridiction ("Gouvernement"), sauf si cela est autorisé et permis par les lois et réglementations du Gouvernement. Si vous avez acquis le Logiciel de façon légale hors du Pays, vous convenez de ne pas réexporter le Logiciel ni d'autres données techniques reçues de Pioneer, non plus que le produit direct desdites, sauf si les lois et réglementations du Gouvernement et les lois et réglementations de la juridiction dans laquelle vous avez obtenu le Logiciel le permettent. RÉSILIATION Cet Accord reste en vigueur jusqu'à ce qu'il soit résilié. Vous pouvez le résilier à tout moment en détruisant le Logiciel. L'Accord sera résilié également si vous n'en respectez pas les clauses ou les conditions. Lors de cette résiliation, vous acceptez de détruire le logiciel. DIVERS Le présent document constitue l'Accord complet entre Pioneer et vous en ce qui concerne son objet. Aucun amendement de cet Accord n'entrera en vigueur sans le consentement écrit de Pioneer. Si une clause quelconque de cet Accord est déclarée invalide ou inapplicable, les stipulations restantes resteront pleinement en vigueur et effectives. Conditions du contrat de licence utilisateur final de Tele Atlas LE PRÉSENT ACTE CONSTITUE UN ACCORD (LE « CONTRAT ») ENTRE VOUS, UTILISATEUR FINAL, ET PIONEER et ses bailleurs de licence de produits informatiques (parfois communément appelés « bailleurs de licence »). L'UTILISATION DE VOTRE COPIE DES DONNÉES SOUS LICENCE IMPLIQUE VOTRE ACCEPTATION DES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT. ASSURANCES DE LOI D'EXPORTATION Vous convenez et certifiez que ni le Logiciel ni d'autres données techniques reçues de Pioneer, ni le produit direct desdites, seront 1. Octroi de licence. Les bailleurs de licence vous accordent un droit non cessible et non exclusif d'utiliser des 5 Accord de licence données cartographiques et des informations sur les points d'intérêts économiques (les « POI »), (communément appelés « données ») contenues sur ces disques, à titre exclusivement personnel et non commercial, et non dans le cadre de l'exploitation d'un service bureau ou pour tout autre usage impliquant le traitement des données relatives à des personnes ou entités tierces. [...] En outre, Pioneer n'accorde aucune garantie en ce qui concerne l'emploi ou les résultats de l'emploi du Logiciel en termes de précision, de fiabilité, etc. OCTROI DE LICENCE Pioneer vous accorde un droit non transférable et non exclusif d'utilisation du logiciel installé sur les produits Pioneer (appelé le "Logiciel") et de la documentation concernée uniquement pour votre usage personnel ou pour une utilisation interne au sein de votre entreprise, uniquement sur les produits Pioneer. Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétroingénierie, traduction, port, modification ou travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez pas prêter, louer, divulguer, vendre, attribuer, donner à bail, accorder une souslicence, mettre sur le marché ou transférer le Logiciel ou l'utiliser d'une manière quelconque non expressément autorisée par cet accord. Vous ne pouvez pas extraire ou essayer d'extraire le code source ou la structure de la totalité ou d'une partie du 4 Accord de licence 3. LIMITE DE RESPONSABILITÉ EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLAMATION OU PERTE QUE VOUS AVEZ ENCOURUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES DOMMAGES COMPENSATEURS, ACCESSOIRES, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTS OU EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS, VENTES OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS, INVESTISSEMENTS OU ENGAGEMENTS EN LIAISON AVEC UNE AFFAIRE, PERTE DE BONNE VOLONTÉ, OU DÉGÂTS) RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI PIONEER A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT OU POUVAIT AVOIR CONNAISSANCE DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTE LIMITATION S'APPLIQUE À TOUTES LES CAUSES D'ACTION EN JUSTICE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, RUPTURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE, NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE, REPRÉSENTATION ERRONÉE ET AUTRES TORTS. SI LA RENONCIATION DE GARANTIE DE PIONEER OU LA LIMITATION DE GARANTIE, ÉNONCÉE DANS CET ACCORD, DEVIENT POUR UNE RAISON QUELCONQUE NON EXÉCUTOIRE OU INAPPLICABLE, VOUS ACCEPTEZ QUE LA RESPONSABILITÉ DE PIONEER NE DÉPASSERA PAS CINQUANTE POUR CENT (50 %) DU PRIX PAYÉ PAR VOUS POUR LE PRODUIT PIONEER CI-INCLUS. Certains pays n'autorisent pas certaines exclusions de responsabilité ou limitations de dommages, et dans cette mesure, la limitation d'exclusion ci-dessus peut ne pas s'appliquer à vous. [...]..

Téléchargez votre notice ! Téléchargement gratuit et sans inscription de tous types de documents pour mieux utiliser votre gps PIONEER CNDV-90MT : mode d'emploi, notice d'utilisation, manuel d'instruction. Cette notice a été ajoutée le Vendredi 11 Novembre 2010.

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