Notice PIONEER CNDV-700HD
Extrait du mode d'emploi PIONEER CNDV-700HD
Les instructions détaillées pour l'utilisation figurent dans le Guide de l'utilisateur.
Vous êtes autorisé à créer une (1) seule copie des données uniquement à des fins d'archivage ou de sauvegarde. Toute copie, reproduction, modification, création de travaux dérivés, adaptation de la structure ou ingénierie inverse des données est strictement interdite. Les données sont destinées à être utilisées avec les produits PIONEER. Les données contiennent des informations et des documents confidentiels et exclusifs, et peuvent inclure des secrets commerciaux. Vous acceptez donc de les traiter confidentiellement et de ne pas les divulguer en tout ou partie, sous quelque forme que ce soit, notamment via la location, la location bail, la publication, l'octroi de sous-licence ou le transfert des données à une partie tierce. Il est formellement interdit de télécharger les cartes et les programmes numériques contenus dans les données ou de les transférer vers un autre support de données ou un ordinateur. L'utilisation des POI (i) pour créer des listes de publipostage ou (ii) à d'autres fins similaires est strictement interdite. Propriété Les données sont protégées par un copyright et licenciées par les bailleurs de licence, qui détiennent tous les droits de propriété relatifs à ces dernières. Vous acceptez de ne pas modifier, supprimer ou occulter tout avis de copyright ou toute légende exclusive figurant dans ou sur les données. Les copyrights actuellement déposés sont les suivants : Data Source © 2007 Tele Atlas © BEV, GZ 1368/2003 © DAV © IGN France Michelin data © Michelin 2007 © Ordnance Survey of Northern Ireland © Norwegian Mapping Authority, Public Roads Administration / © Mapsolutions © Swisstopo Topografische ondergrond Copyright © dienst voor het kadaster en de openbare registers, Apeldoorn 2007 « Ces données ont été approuvées par les forces militaires turques au nom de l'autorité accordée par le conseil des ministres de Turquie. » © Roskartographia Ce produit inclut des données cartographiques concédées sous licence par Ordnance Survey (Institut national cartographique de Grande-Bretagne) avec l'autorisation du contrôleur du HMSO (Her Majesty's Stationary Office). [...] DIVERS Le présent document constitue l'Accord complet entre Pioneer et vous en ce qui concerne son objet. Aucun amendement de cet Accord n'entrera en vigueur sans le consentement écrit de Pioneer. Si une clause quelconque de cet Accord est déclarée invalide ou inapplicable, les stipulations restantes resteront pleinement en vigueur et effectives. Conditions du contrat de licence utilisateur final de Tele Atlas LE PRÉSENT ACTE CONSTITUE UN ACCORD (LE « CONTRAT ») ENTRE VOUS, UTILISATEUR FINAL, ET PIONEER et ses bailleurs de licence de produits informatiques (parfois communément appelés « bailleurs de licence »). L'UTILISATION DE VOTRE COPIE DES DONNÉES SOUS LICENCE IMPLIQUE VOTRE ACCEPTATION DES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT. LIMITE DE RESPONSABILITÉ EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLAMATION OU PERTE QUE VOUS AVEZ ENCOURUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES DOMMAGES COMPENSATEURS, ACCESSOIRES, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTS OU EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS, VENTES OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS, INVESTISSEMENTS OU ENGAGEMENTS EN LIAISON AVEC UNE AFFAIRE, PERTE DE BONNE VOLONTÉ, OU DÉGÂTS) RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI PIONEER A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT OU POUVAIT AVOIR CONNAISSANCE DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTE LIMITATION S'APPLIQUE À TOUTES LES CAUSES D'ACTION EN JUSTICE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, RUPTURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE, NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE, REPRÉSENTATION ERRONÉE ET AUTRES TORTS. SI LA RENONCIATION DE GARANTIE DE PIONEER OU LA LIMITATION DE GARANTIE, ÉNONCÉE DANS CET ACCORD, DEVIENT POUR UNE RAISON QUELCONQUE NON EXÉCUTOIRE OU INAPPLICABLE, VOUS ACCEPTEZ QUE LA RESPONSABILITÉ DE PIONEER NE DÉPASSERA PAS CINQUANTE POUR CENT (50 %) DU PRIX PAYÉ PAR VOUS POUR LE PRODUIT PIONEER CI-INCLUS. Certains pays n'autorisent pas certaines exclusions de responsabilité ou limitations de dommages, et dans cette mesure, la limitation d'exclusion ci-dessus peut ne pas s'appliquer à vous. Cette clause de renonciation de garantie et de limitation de responsabilité peut ne pas s'appliquer dans la mesure où toute disposition de la présente garantie est interdite par les lois nationales ou locales qui ne peuvent être préemptées. [...]..
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