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Notice PIONEER CNDV-60M

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Extrait du mode d'emploi PIONEER CNDV-60M

Les instructions détaillées pour l'utilisation figurent dans le Guide de l'utilisateur.

Le Logiciel est complexe et il peut renfermer certains défauts, erreurs ou imprécisions. Pioneer ne garantit pas que le Logiciel satisfera vos besoins ou votre attente, que son fonctionnement sera exempt d'erreur ou ininterrompu et que toutes les imprécisions peuvent être corrigées et le seront. En outre, Pioneer n'accorde aucune garantie en ce qui concerne l'emploi ou les résultats de l'emploi du Logiciel en termes de précision, de fiabilité, etc. DIVERS Le présent document constitue l'Accord complet entre Pioneer et vous en ce qui concerne son objet. Aucun amendement de cet Accord n'entrera en vigueur sans le consentement écrit de Pioneer. Si une clause quelconque de cet Accord est declare invalide ou inapplicable, les stipulations restantes resteront pleinement en vigueur et effectives. 4 MAN-CNDV-60M-FR. fm Page 5 Wednesday, April 5, 2006 4:54 PM Conditions générales relatives aux données de navigation de Tele Atlas Objet et droit d'utilisation : Le présent accord concerne les données cartographiques numérisées (les `données') figurant dans l'ensemble joint. Tele Atlas octroie à l'acheteur le droit d'utiliser les données associées à un (1) système de navigation automobile. L'acheteur devient uniquement le propriétaire du support matériel de données et il n'acquiert pas la propriété des données. L'acheteur n'est pas autorisé à modifier tout ou partie des données, à les associer à un logiciel, à les analyser au moyen de la rétroingénierie ou à créer des produits qui en sont dérivés. Il est formellement interdit à l'acheteur de télécharger les cartes numériques et programmes figurant dans les données ou de transférer celles-ci vers un autre support de données ou un ordinateur. Si l'acheteur doit vendre ou se séparer du support de données, il doit imposer à l'acquéreur les obligations figurant dans le présent accord. Toute location, prêt, exécution publique ou diffusion non autorisée est interdite. Garantie et responsabilité : L'utilisation des données dans un système de navigation implique que des erreurs de calcul peuvent se produire en raison de l'environnement local et/ou de données incomplètes. Eu égard aux éléments susmentionnés, Tele Atlas ne peut garantir que l'exploitation des données se fera sans erreur. [...] Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel pour faire fonctionner un bureau de service ou pour toute autre finalité, liée au traitement de données pour d'autres personnes ou entités. Pioneer et les personnes autorisées conserveront tous les droits d'auteur, secrets commerciaux, brevets et autres droits de propriété sur le Logiciel. Le Logiciel est protégé par des droits d'auteur et il ne peut être copié, même modifié ou fusionné avec d'autres produits. Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les mentions de copyrights ou des droits exclusifs du propriétaire présents dans le Logiciel. Vous pouvez transférer tous vos droits de licence sur le Logiciel, la documentation qui s'y rapporte et une copie de l'Accord de Licence à un tiers, à condition que celui-ci lise et accepte les clauses et conditions de ce document. ASSURANCES DE LOI D'EXPORTATION Vous convenez et certifiez que ni le Logiciel ni d'autres données techniques reçues de Pioneer, ni le produit direct desdites, seront exportés hors du pays ou du département (le "Pays") régi par le gouvernement détenant le pouvoir de juridiction ("Gouvernement"), sauf si cela est autorisé et permis par les lois et réglementations du Gouvernement. Si vous avez acquis le Logiciel de façon légale hors du Pays, vous convenez de ne pas réexporter le Logiciel ni d'autres données techniques reçues de Pioneer, non plus que le produit direct desdites, sauf si les lois et réglementations du Gouvernement et les lois et réglementations de la juridiction dans laquelle vous avez obtenu le Logiciel le permettent. RÉSILIATION Cet Accord reste en vigueur jusqu'à ce qu'il soit résilié. Vous pouvez le résilier à tout moment en détruisant le Logiciel. L'Accord sera résilié également si vous n'en respectez pas les clauses ou les conditions. Lors de cette résiliation, vous acceptez de détruire le logiciel. CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ Le Logiciel et sa documentation vous sont fournis sur une base "EN L'ÉTAT". PIONEER ET LES PERSONNES AUTORISÉES (dans les articles 2 et 3, Pioneer et les personnes autorisées seront appelées collectivement "Pioneer") N'ACCORDENT ET VOUS NE RECEVEZ AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET TOUTES LES GARANTIES DE CARACTÈRE MARCHAND ET DE QUALITÉ POUR QUELQUE BUT PARTICULIER QUE CE SOIT SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES. [...]..

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Vous pouvez télécharger les notices suivantes connexes à ce produit :

   PIONEER CNDV-60M (970 ko)

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