Notice PIONEER CNDV-40R
Extrait du mode d'emploi PIONEER CNDV-40R
Les instructions détaillées pour l'utilisation figurent dans le Guide de l'utilisateur.
L'Accord sera résilié également si vous n'en respectez pas les clauses ou les conditions. Lors de cette résiliation, vous acceptez de détruire le logiciel. DIVERS Ce document est l'Accord complet entre Pioneer et vous en ce qui concerne son sujet. Aucun changement de cet Accord n'entrera en vigueur sans le consentement écrit de Pioneer. Si une clause quelconque de cet accord est déclarée invalide ou inapplicable, les stipulations restantes de cet Accord resteront pleinement en vigueur et effectives. ASSURANCES DE LOI D'EXPORTATION Vous convenez et certifiez que ni le Logiciel ni d'autres données techniques reçues de Pioneer, ni le produit direct des dites, seront exportés hors du pays ou du district (le "Pays") régi par le gouvernement détenant le pouvoir de juridiction 2 CRB2097A_Francais. book Page 3 Thursday, February 10, 2005 7:19 PM Conditions générales relatives aux données de navigation de Tele Atlas Objet et droit d'utilisation: Le présent accord concerne les données cartographiques numérisées (les 'données') figurant dans l'ensemble joint. Tele Atlas octroie à l'acheteur le droit d'utiliser les données associées à un (1) système de navigation automobile. L'acheteur devient uniquement le propriétaire du support matériel de données et il n'acquiert pas la propriété des données. L'acheteur n'est pas autorisé à modifier tout ou partie des données, à les associer à un logiciel, à les analyser au moyen de la rétroingénierie ou à créer des produits qui en sont dérivés. Il est formellement interdit à l'acheteur de télécharger les cartes numériques et programmes figurant dans les données ou de transférer cellesci vers un autre support de données ou un ordinateur. Si l'acheteur doit vendre ou se séparer du support de données, il doit imposer à l'acquéreur les obligations figurant dans le présent accord. Toute location, prêt, exécution publique ou diffusion non autorisée est interdite. Garantie et responsabilité : L'utilisation des données dans un système de navigation implique que des erreurs de calcul peuvent se produire en raison de l'environnement local et/ou de données incomplètes. Eu égard aux éléments susmentionnés, Tele Atlas ne peut garantir que l'exploitation des données se fera sans erreur. [...] Vous ne pouvez pas extraire ou essayer d'extraire le code source ou la structure de la totalité ou d'une partie du CRB2097A_Francais. book Page 2 Thursday, February 10, 2005 7:19 PM les résultats de l'emploi du Logiciel en termes de précision, de fiabilité, etc. LIMITE DE RESPONSABILITÉ EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLAMATION OU PERTE QUE VOUS AVEZ ENCOURUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES DOMMAGES COMPENSATEURS, ACCESSOIRES, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTS OU EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS, VENTES OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS, INVESTISSEMENTS OU ENGAGEMENTS EN LIAISON AVEC UNE AFFAIRE, PERTE DE BONNE VOLONTÉ, OU DÉGÂTS) RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI PIONEER A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT OU POUVAIT AVOIR CONNAISSANCE DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTE LIMITATION S'APPLIQUE À TOUTES LES CAUSES D'ACTION EN JUSTICE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, RUPTURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE, NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE, REPRÉSENTATION ERRONÉE ET AUTRES TORTS. SI LA RENONCIATION DE GARANTIE DE PIONEER OU LA LIMITATION DE GARANTIE, ÉNONCÉE DANS CET ACCORD, DEVIENT, POUR UNE RAISON QUELCONQUE, NON EXÉCUTOIRE OU INAPPLICABLE, VOUS ACCEPTEZ QUE LA RESPONSABILITÉ DE PIONEER NE DÉPASSERA PAS CINQUANTE POUR CENT (50 %) DU PRIX PAYÉ PAR VOUS POUR LE PRODUIT PIONEER CI-INCLUS. Certains états n'autorisent pas certaines exclusions de responsabilité ou limitations de dommages, et dans cette mesure, la limitation d'exclusion ci-dessus peut ne pas s'appliquer à vous. Cette clause de renonciation de garantie et de limitation de responsabilité peut ne pas s'appliquer dans la mesure où toute disposition de la présente garantie est interdite par les lois fédérales, d'état ou locales qui ne peuvent être préemptées. ("Gouvernement"), sauf si cela est autorisé et permis par les lois et réglementations du Gouvernement. Si vous avez acquis le Logiciel de façon légale hors du Pays, vous convenez de ne pas réexporter le Logiciel ni d'autres données techniques reçues de Pioneer, non plus que le produit direct desdites, sauf si les lois et du Gouvernement et les lois et réglementations de la juridiction dans laquelle vous avez obtenu le Logiciel le permettent. RÉSILIATION Cet Accord reste en vigueur jusqu'à ce qu'il soit résilié. [...]..
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C pas comment sa marche.
