Notice PIONEER CNDV-1100HD
Extrait du mode d'emploi PIONEER CNDV-1100HD
Les instructions détaillées pour l'utilisation figurent dans le Guide de l'utilisateur.
3 LIMITE DE RESPONSABILITÉ EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLAMATION OU PERTE QUE VOUS AVEZ ENCOURUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES DOMMAGES COMPENSATEURS, ACCESSOIRES, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTS OU EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS, VENTES OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS, INVESTISSEMENTS OU ENGAGEMENTS EN LIAISON AVEC UNE AFFAIRE, PERTE DE BONNE VOLONTÉ, OU DÉGÂTS) RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI PIONEER A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT OU POUVAIT AVOIR CONNAISSANCE DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTE LIMITATION S’APPLIQUE À TOUTES LES CAUSES D’ACTION EN JUSTICE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, RUPTURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE, NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE, REPRÉSENTATION ERRONÉE ET AUTRES TORTS. SI LA RENONCIATION DE GARANTIE DE PIONEER OU LA LIMITATION DE GARANTIE, ÉNONCÉE DANS CET ACCORD, DEVIENT POUR UNE RAISON QUELCONQUE NON EXÉCUTOIRE OU INAPPLICABLE, VOUS ACCEPTEZ QUE LA RESPONSABILITÉ DE PIONEER NE DÉPASSERA PAS CINQUANTE POUR CENT (50 %) DU PRIX PAYÉ PAR VOUS POUR LE PRODUIT PIONEER CI-INCLUS. Certains pays n’autorisent pas certaines exclusions de responsabilité ou limitations de dommages, et dans cette mesure, la limitation d’exclusion ci-dessus peut ne pas s’appliquer à vous. Cette clause de renonciation de garantie et de limitation de responsabilité peut ne pas s’appliquer dans la mesure où toute disposition de la présente garantie est interdite par les lois nationales ou locales qui ne peuvent être préemptées. 4 ASSURANCES DE LOI D’EXPORTATION Vous convenez et certifiez que ni le Logiciel ni d’autres données techniques reçues de Pioneer, ni le produit direct desdites, seront exportés hors du pays ou du département (le “Pays”) régi par le gouvernement détenant le pouvoir de juridiction (“Gouvernement”), sauf si cela est autorisé et permis par les lois et réglementations du Gouvernement. Si vous avez acquis le Logiciel de façon légale hors du Pays, vous convenez de ne pas réexporter le Logiciel ni d’autres données techniques reçues de Pioneer, non plus que le produit direct desdites, sauf si les lois et réglementations du Gouvernement et les lois et réglementations de la juridiction dans laquelle vous avez obtenu le Logiciel le permettent. [...] Vous ne pouvez pas prêter, louer, divulguer, vendre, attribuer, donner à bail, accorder une sous-licence, mettre sur le marché ou transférer le Logiciel ou l’utiliser d’une manière quelconque non expressément autorisée par cet accord. Vous ne pouvez pas extraire ou essayer d’extraire le code source ou la structure de la totalité ou d’une partie du Logiciel par rétro-ingénierie, démontage, décompilation ou tout autre moyen. Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel pour faire fonctionner un bureau de service ou pour toute autre finalité, liée au traitement de données pour d’autres personnes ou entités. Pioneer et les personnes autorisées conserveront tous les droits d’auteur, secrets commerciaux, brevets et autres droits de propriété sur le Logiciel. Le Logiciel est protégé par des droits d’auteur et il ne peut être copié, même modifié ou fusionné avec d’autres produits. Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les mentions de copyrights ou des droits exclusifs du propriétaire présents dans le Logiciel. Vous pouvez transférer tous vos droits de licence sur le Logiciel, la documentation qui s’y rapporte et une copie de l’Accord de Licence à un tiers, à condition que celui-ci lise et accepte les conditions générales de ce document. 2 CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ Le Logiciel et sa documentation vous sont fournis sur une base “EN L’ÉTAT”. PIONEER ET LES PERSONNES AUTORISÉES (dans les articles 2 et 3, Pioneer et les personnes autorisées seront appelées collectivement “Pioneer”) N’ACCORDENT ET VOUS NE RECEVEZ AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET TOUTES LES GARANTIES DE CARACTÈRE MARCHAND ET DE QUALITÉ POUR QUELQUE BUT PARTICULIER QUE CE SOIT SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES. CERTAINS PAYS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION Fr DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE L’EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS. Le Logiciel est complexe et il peut renfermer certains défauts, erreurs ou imprécisions. Pioneer ne garantit pas que le Logiciel satisfera vos besoins ou votre attente, que son fonctionnement sera exempt d’erreur ou ininterrompu et que toutes les imprécisions peuvent être corrigées et le seront. [...]..
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